En juin 2024, nous étions revenus sur l’étude de délimitation des espaces de bon fonctionnement (EBF) des cours d’eau du bassin versant du Suran dans le Jura. Teréo a continué de mener des études de délimitation d’espaces de bon fonctionnement en se recentrant sur la Savoie avec la délimitation de l’EBF de la Deysse et plus récemment avec la délimitation des EBF des cours d’eau du bassin versant de l’Arly (en co-traitance avec le bureau Hydrétudes).

Contexte de l’étude

L’étude est portée par le syndicat mixte du bassin versant de l’Arly (SMBVA), compétent en matière de gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations (GEMAPI). À ce titre, le SMBVA est porteur de la démarche programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) à l’échelle du bassin versant de l’Arly. L’étude EBF fait partie de cette démarche.

Le territoire d’étude s’étend sur plus de 645 km² et se découpe en 3 sous-bassins versants :

• Le sous-bassin de l’Arly qui traverse notamment les communes de Megève et Praz-sur-Arly avant d’atteindre Ugine et le bassin albertvillois.
• Le sous-bassin de la Chaise qui draine une partie du pays de Faverges avant de rejoindre l’Arly au niveau d’Ugine.
• Le sous-bassin du Doron de Beaufort qui prend naissance dans le massif du Beaufortain avant d’être rapidement intercepté par la retenue de Roselend. Le cours d’eau traverse notamment Beaufort, Villard-sur-Doron puis Queige avant rejoindre l’Arly dans le bassin albertvillois.

La définition des EBF porte sur un linéaire de 78 km de cours d’eau.

Les différentes étapes de la délimitation des EBF

L’étude a démarré en décembre 2023, juste après un épisode de 3 crues successives survenues en moins d’un mois.  Ces 3 crues sont la conséquence de fortes précipitations, avec un redoux marqué en altitude, générant la fonte du manteau neigeux. La crue du 15/11/2023 a notamment été considérée comme cinquantennale sur l’Arly (source : SMBVA, https://www.riviere-arly.com/crues-du-15-du-30-novembre-et-du-11-decembre-2023/).

Teréo est intervenu sur le diagnostic multithématique servant de base à la délimitation cartographique des EBF. Plus particulièrement, Teréo est intervenu sur la définition :

• Du contexte socio-économique : évolution et répartition de la population du bassin, logements, activités, voiries et infrastructures…
• Du contexte écologique : habitats naturels et zones humides, flore et faune patrimoniale, espèces exotiques envahissantes, continuités écologiques…
• Du contexte biogéochimique : occupation du sol, traitement des effluents, qualité de l’eau…
• Du contexte hydrogéologique : géologie, fonctionnement nappes/rivières…

À la suite du diagnostic, 2 espaces de bon fonctionnement « techniques » sont cartographiés puis présentés en réunions de concertation avec les acteurs locaux : un EBF « nécessaire » (espace minimal à laisser à la rivière) et un EBF « optimal ». Les réunions de concertation doivent permettre d’aboutir à un EBF unique, l’EBF « concerté » dont l’emprise se situe entre l’EBF nécessaire et l’EBF optimal.

À l’issue de la définition de l’EBF concerté, un programme d’actions est défini pour préserver ou reconquérir les espaces de bon fonctionnement des cours d’eau.

Résultats de l’étude

Diagnostic

Les principaux éléments à retenir pour le diagnostic sont les suivants :

• La particularité du bassin versant est son caractère torrentiel marqué avec la présence de nombreux points sensibles dans les vallées : habitations, écoles, établissements recevant du public, zones d’activités, bases de loisirs, stations d’épuration, campings, postes électriques…
• L’aménagement de stations de sports d’hiver polarise l’attractivité touristique, dont les activités tendent à se développer en toute saison. Ces activités se traduisent par des augmentations très importantes de la population locale selon les saisons.
• L’activité agricole liée à l’élevage de vaches laitières, dont le lait est destiné en majorité à la filière fromage, domine sur le territoire. La production exploite ainsi des prairies de pâture en altitude mais on constate aussi une progression des surfaces de grandes cultures pour le nourrissage des cheptels.
• L’artificialisation du bassin versant a progressé de +286 ha entre 2008 et 2020 et cette augmentation s’observe encore plus sur les zones humides.
• On dénombre peu de zones humides alluviales (dont la présence est strictement liée à la dynamique des cours d’eau). Ces zones humides alluviales sont essentiellement présentes dans le Val de Chaise.
• Les cours d’eau du bassin versant sont globalement tous concernés par la présence de nombreuses ruptures de continuité longitudinale qui altèrent la montaison des poissons. Aujourd’hui le contrat de rivière œuvre, au travers de travaux de reprises, à améliorer cet état.
• Les espèces végétales exotiques envahissantes sont une problématique très soutenue sur le bassin avec une très forte contamination notamment par la renouée du Japon.
• Le territoire abrite des espèces végétales et animales patrimoniales, typiquement liées à la dynamique alluviale : agrion de Mercure, martin pêcheur, murin de Daubenton, castor, chevalier guignette…

EBF concerté

Cinq concertations ont été réalisées avec les acteurs locaux (Arly amont, Arly aval, Doron de Beaufort, Chaise, ensemble du bassin avec la DDT). Elles ont permis d’affiner le diagnostic avec les connaissances précises des acteurs (aménagements en cours, projets futurs…).

Dans certains secteurs, l’emprise de l’EBF nécessaire proposé a dû être réduite pour retirer certains points sensibles. À l’inverse, dans les secteurs présentant peu de points sensibles, l’emprise de l’EBF a été essentiellement calée sur l’EBF optimal proposé ce qui permet de compenser les retraits.

Précisons qu’en complément à la cartographie de l’EBF concerté, le SMBVA a souhaité définir 2 sous-enveloppes à cet EBF, ayant les objectifs suivants :

• Sous-enveloppe « acceptation d’évolution morphologique / restauration « : préservation ou amélioration des fonctionnalités du cours d’eau (acceptation des érosions, restauration des lits, limitation de nouveaux enjeux au strict minimum…).
• Sous-enveloppe « maintenir à l’existant » : mise en sécurité des biens et des personnes (actions de réduction à la vulnérabilité envisageables, protections de berges envisageables, possibilité de reconstruire les enjeux à l’existant…).

Programme d’action

Douze fiches action ont été rédigées pour l’élaboration du programme d’actions en distinguant :

• Des fiches « localisées » : actions ciblées sur un secteur avec des opérations « lourdes » avec 2 actions sur l’Arly, 4 actions sur le Doron de Beaufort, 1 action sur l’Arrondine, 1 action sur la Chaise.
• Des fiches « globales » : actions concernant plusieurs petits secteurs ou l’entièreté du bassin.

Un programme d’actions de 6,7 à 9,7 millions d’euros a été établi (variable selon les scénarios retenus) avec une hiérarchisation des actions. Celles-ci seront mises en œuvre au fur et à mesure durant les prochaines années.

Matthieu PUXEDDU